CLAN MAC.DARKAN RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Applicable à compter du 1er septembre 2026
PRÉAMBULE
Le présent règlement intérieur a pour objet de préciser les modalités de fonctionnement et de vie collective du Clan Mac.Darkan, dans le respect de ses statuts. Il s'applique à l'ensemble des membres de l'association, aux membres du Bureau, aux responsables de sections, ainsi qu'à toute personne participant aux activités organisées par l'association. Les dispositions du présent règlement ne peuvent en aucun cas être contraires aux statuts de l'association. En cas de contradiction, les statuts prévalent.
ARTICLE 1 — PRINCIPES ET VALEURS DE L'ASSOCIATION
Le Clan Mac.Darkan est une association fondée sur des valeurs chrétiennes, notamment la fraternité, le respect, la dignité de chaque personne, la solidarité, l'entraide, la bienveillance et le service des autres.
Le Clan Mac.Darkan revendique et assume pleinement son identité et ses valeurs chrétiennes, qui constituent une partie intégrante de son identité, de son fonctionnement et de ses actions.
L'association est ouverte à toutes et à tous, sans distinction de religion ou de conviction, dès lors que chaque personne accueillie respecte l'identité chrétienne du Clan Mac.Darkan, ses valeurs, ses membres et son fonctionnement. L'association n'a pas vocation à modifier ou à adapter ses valeurs, son identité ou ses principes afin de répondre aux convictions particulières de ses membres ou de ses partenaires.
Toute personne rejoignant le Clan Mac.Darkan le fait en connaissance de son identité, de ses valeurs et de ses principes, et s'engage à les respecter.
ARTICLE 2 — OBJET DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Le règlement intérieur a notamment pour objet de définir :
-les règles générales de vie au sein de l'association ;
-les droits et devoirs des membres ;
-le fonctionnement des sections ; le rôle des responsables de sections ;
-les relations entre les sections et le Bureau ;
-les règles relatives aux équipements et au matériel ;
-les règles financières applicables aux sections ;
-les conditions d'utilisation des locaux et installations ;
-les règles de comportement lors des activités et manifestations ;
-les mesures pouvant être prises en cas de manquement.
ARTICLE 3 — ADHÉSION À L'ASSOCIATION ET RECRUTEMENT DANS LES SECTIONS
Toute personne souhaitant rejoindre le Clan Mac.Darkan doit :
remplir les formalités d'adhésion prévues par l'association ;
s'acquitter de la cotisation correspondant à son statut et à son activité ;
accepter les statuts et le présent règlement intérieur ;
respecter les règles de fonctionnement de la section dans laquelle elle souhaite pratiquer.
Chaque section organise librement le recrutement de ses membres et décide des personnes qu'elle souhaite accueillir, dans le respect des statuts, du présent règlement intérieur, des capacités d'accueil, des règles de sécurité et du bon fonctionnement de l'association.
Le Président de section et le Vice-Président de section sont chargés de la gestion des recrutements de leur section.
Le Bureau conserve toutefois un droit de regard sur les recrutements effectués au sein des sections.
Le Bureau peut exercer un droit de veto sur l'admission ou le recrutement d'une personne lorsqu'il estime que sa présence ou son comportement est susceptible de :
nuire à l'image ou à la réputation du Clan Mac.Darkan ;
porter atteinte à ses valeurs ou à son identité ;
perturber le bon fonctionnement de l'association ou de l'une de ses sections ;
créer une situation susceptible de nuire aux membres ou aux activités de l'association ;
être incompatible avec les responsabilités ou les exigences particulières liées à la section concernée.
Le Bureau n'a pas à justifier sa décision auprès de la personne concernée. Lorsqu'il exerce ce droit de veto, le Bureau en informe simplement le Président de section et le Vice-Président de section concernés.
Le Bureau peut également, lorsque cela est nécessaire, demander qu'un recrutement soit réexaminé avant sa validation. L'adhésion à une section ne crée aucun droit acquis à son maintien au sein de celle-ci lorsque les conditions prévues par les statuts, le présent règlement intérieur ou les règles de fonctionnement de l'association ne sont plus respectées.
ARTICLE 4 — DROITS ET DEVOIRS DES MEMBRES
Chaque membre dispose du droit :
de participer aux activités correspondant à son adhésion ;
d'être traité avec respect ;
d'être informé des règles concernant son activité ;
de participer à la vie de son association dans les conditions prévues par les statuts. Chaque membre doit :
respecter les autres membres ;
respecter les encadrants, responsables et dirigeants ;
respecter les locaux et le matériel ;
respecter les horaires et les consignes de sécurité ;
adopter un comportement compatible avec les valeurs du Clan Mac.Darkan ;
ne pas porter atteinte à l'image ou à la réputation de l'association.
Tout comportement violent, discriminatoire, humiliant, menaçant ou contraire à la dignité des personnes est interdit.
Une attention particulière est portée à la prévention du harcèlement, notamment du harcèlement scolaire, ainsi qu'à la lutte contre l'isolement et l'exclusion.
ARTICLE 5 — ORGANISATION DE L'ASSOCIATION
Le Clan Mac.Darkan est organisé autour de son Bureau et de différentes sections. Le Bureau constitue la structure dirigeante de l'association.
Il assure notamment :
la direction générale de l'association ;
la gestion administrative et financière ;
la validation et le suivi des sections ;
la représentation de l'association ;
la mise en œuvre des décisions prises conformément aux statuts ;
la préservation des intérêts et de l'identité du Clan Mac.Darkan.
Les sections constituent des composantes de l'association et ne disposent pas d'une personnalité juridique indépendante.
ARTICLE 6 — LE BUREAU
Les membres du Bureau exercent leurs fonctions conformément aux statuts.
Tous les membres du Bureau sont membres votants lors des Assemblées Générales, conformément aux statuts.
Le Bureau demeure l'organe dirigeant de l'association, même lorsque certaines responsabilités sont confiées aux sections. Le Bureau peut notamment :
créer ou supprimer une section ;
valider la nomination d'un responsable de section ;
modifier l'organisation d'une section ;
demander des comptes sur le fonctionnement d'une section ;
suspendre temporairement une activité lorsque la sécurité, les finances ou l'image de l'association le justifient ;
mettre fin à une section lorsque son fonctionnement n'est plus compatible avec les intérêts de l'association.
Le Vice-Président assure l'intérim du Président lorsque celui-ci est empêché ou lorsqu'une situation nécessite son remplacement temporaire, conformément aux statuts.
Le Bureau peut également faire évoluer sa composition afin de permettre à des membres particulièrement investis, compétents ou apportant une contribution utile à l'association d'accéder à des responsabilités dirigeantes, dans les conditions prévues par les statuts.
ARTICLE 7 — LES SECTIONS
Les sections permettent au Clan Mac.Darkan de développer différentes activités sportives, culturelles, artistiques, de loisirs ou sociales. Chaque section fait pleinement partie du Clan Mac.Darkan. Elle ne constitue pas une association indépendante. Chaque section doit respecter : les statuts ; le présent règlement intérieur ; les décisions du Bureau ; l'identité et les valeurs du Clan Mac.Darkan. Une section est normalement organisée sur une période correspondant à la saison associative, du 1er septembre au 30 juin, sauf décision particulière du Bureau. Le Bureau décide du renouvellement, de l'évolution ou de l'arrêt d'une section.
ARTICLE 8 — RESPONSABLES DE SECTION
Chaque section peut être placée sous la responsabilité d'un Président de section et, le cas échéant, d'un Vice-Président de section ou de toute autre personne désignée conformément à l'organisation de l'association. Le responsable de section : organise le fonctionnement quotidien de son activité ; assure le lien entre les adhérents et le Bureau ; veille au respect du règlement intérieur ; transmet les informations nécessaires au Bureau ; participe à la bonne utilisation des équipements ; contribue au développement de sa section. Le responsable de section ne peut engager juridiquement ou financièrement l'association sans l'accord préalable du Bureau lorsque cet engagement dépasse les pouvoirs qui lui ont été expressément confiés. Le responsable de section agit au nom du Clan Mac.Darkan et doit présenter son activité comme une section du Clan Mac.Darkan. Il ne peut créer une identité laissant croire que la section constitue une association indépendante.
ARTICLE 9 — RELATIONS AVEC LES PARTENAIRES ET INTERLOCUTEURS EXTÉRIEURS
Les responsables de sections peuvent être amenés à représenter leur activité auprès de partenaires, collectivités, établissements, clubs ou autres interlocuteurs. Lorsqu'ils agissent dans le cadre de leur fonction, ils doivent clairement présenter leur section comme appartenant au Clan Mac.Darkan. Toute démarche susceptible d'engager l'association, notamment auprès d'une collectivité, d'un propriétaire, d'un partenaire ou d'un financeur, doit être portée à la connaissance du Bureau. Un responsable de section ne peut utiliser une autre dénomination afin de contourner l'organisation ou l'autorité du Clan Mac.Darkan. Le non-respect volontaire de cette règle peut entraîner le retrait des responsabilités confiées au responsable concerné.
ARTICLE 10 — L'ORDRE DU CLAN
L'Ordre du Clan constitue une section particulière du Clan Mac.Darkan. Il ne se substitue pas aux autres sections et ne constitue pas une structure extérieure à l'association. Il est une section parmi les autres, ayant pour vocation particulière de rassembler les membres permanents et de contribuer à la continuité de l'association. L'Ordre du Clan peut notamment : participer à l'organisation générale de l'association ; apporter son aide aux différentes sections ; contribuer à l'organisation des manifestations communes ; participer à la gestion et à la préservation du matériel commun ; favoriser la transmission de l'esprit et des valeurs du Clan Mac.Darkan ; assurer un lien entre les différentes générations de membres. Les membres permanents qui rejoignent l'Ordre du Clan conservent leurs droits prévus par les statuts, notamment leurs droits de vote lorsqu'ils sont membres votants. L'Ordre du Clan reste placé sous l'autorité générale du Bureau.
ARTICLE 11 — MATÉRIEL ET ÉQUIPEMENTS
Tout matériel acheté avec les fonds de l'association, quelle que soit la section ayant participé à son financement, appartient au Clan Mac.Darkan. Le matériel ne devient jamais la propriété personnelle d'un responsable, d'un encadrant ou d'un adhérent. Chaque section est responsable de la bonne utilisation et de la conservation du matériel qui lui est confié. Un inventaire du matériel peut être réalisé régulièrement par l'association. En cas d'arrêt, de suspension ou de disparition d'une section, le matériel reste la propriété du Clan Mac.Darkan et peut être réaffecté à une autre section ou à l'Ordre du Clan selon les décisions du Bureau. Aucun matériel appartenant à l'association ne peut être vendu, donné, prêté durablement ou déplacé de manière définitive sans l'accord du Bureau.
ARTICLE 12 — FINANCES DES SECTIONS
Les recettes générées par une section appartiennent au Clan Mac.Darkan.
Les responsables de sections ne disposent pas personnellement des fonds de leur section.
Une partie des ressources de chaque section est destinée au fonctionnement général et au développement de l'association selon les modalités financières définies par les statuts, les conventions de section ou les décisions du Bureau.
La part destinée à l'association permet notamment de contribuer :
à l'achat de matériel utile à plusieurs sections ;
au fonctionnement général ;
aux projets communs ;
au développement de l'Ordre du Clan ;
aux actions sociales et solidaires de l'association.
La gestion des fonds est assurée dans le cadre de l'organisation financière de l'association et sous l'autorité du Bureau et de la trésorerie.
Toute dépense doit pouvoir être justifiée. Aucune dépense personnelle ne peut être imputée à l'association sans autorisation préalable.
ARTICLE 13 — UTILISATION DES LOCAUX ET INSTALLATIONS
Les locaux, terrains, salles et installations mis à disposition de l'association doivent être utilisés conformément à leur destination.
Chaque membre doit :
respecter les lieux ;
respecter les horaires d'utilisation ;
maintenir les espaces propres ;
respecter les consignes de sécurité ;
signaler toute dégradation ou problème au responsable de section.
Les responsables de sections veillent au respect de ces règles.
Toute dégradation volontaire pourra faire l'objet d'une demande de réparation ou de remboursement, sans préjudice des éventuelles mesures disciplinaires.
ARTICLE 14 — ACTIVITÉS SPORTIVES ET ENCADREMENT
Les activités sportives doivent être pratiquées dans des conditions compatibles avec la sécurité des participants. Les responsables et encadrants veillent notamment : au respect des consignes de sécurité ; à l'utilisation correcte du matériel ; au respect des règles propres à chaque discipline ; à l'adaptation des activités à l'âge et au niveau des participants. Lorsque l'activité nécessite une licence, une assurance spécifique ou un certificat médical, les obligations correspondantes doivent être respectées. Aucun responsable ne peut volontairement permettre la participation d'une personne qui ne remplirait pas les conditions nécessaires à la pratique lorsque celles-ci sont obligatoires.
ARTICLE 15 — MINEURS
Les activités destinées aux mineurs doivent être organisées avec une attention particulière portée à leur sécurité, leur intégrité et leur bien-être. Les encadrants doivent adopter un comportement exemplaire à leur égard. Tout comportement humiliant, violent, intimidant ou inapproprié envers un mineur est interdit. L'association porte une attention particulière à la prévention du harcèlement et de l'isolement des jeunes. Toute situation préoccupante doit être signalée au responsable de section ou au Bureau afin qu'elle puisse être traitée de manière appropriée.
ARTICLE 16 — MANIFESTATIONS ET ÉVÉNEMENTS
Les manifestations organisées au nom du Clan Mac.Darkan doivent être validées selon leur importance et leur nature par le Bureau. Les sections peuvent proposer des événements, tournois, rencontres, sorties ou manifestations. Le Bureau vérifie notamment : la faisabilité du projet ; les questions d'assurance ; les éventuelles autorisations nécessaires ; les moyens financiers ; les conditions de sécurité ; la compatibilité du projet avec les valeurs de l'association. Les événements communs peuvent être organisés avec la participation de plusieurs sections.
ARTICLE 17 — IMAGE ET COMMUNICATION
Le nom, le logo, les couleurs, les équipements et l'identité du Clan Mac.Darkan appartiennent à l'association et doivent être utilisés dans le respect de son identité. Les publications réalisées au nom d'une section doivent respecter l'image du Clan Mac.Darkan. Les responsables de sections peuvent communiquer sur leurs activités, mais ne doivent pas présenter leur section comme une structure indépendante du Clan Mac.Darkan. Toute communication susceptible d'engager officiellement l'association ou de parler en son nom peut être soumise à validation du Bureau.
ARTICLE 18 — RESPECT ET COMPORTEMENT
Le Clan Mac.Darkan souhaite maintenir un environnement fondé sur la fraternité, la bienveillance et le respect. Sont notamment interdits : les violences physiques ; les menaces ; les insultes répétées ; les propos discriminatoires ; le harcèlement ; l'intimidation ; les comportements portant atteinte à la dignité d'une personne ; les dégradations volontaires ; les comportements mettant volontairement en danger autrui ; toute utilisation de l'association à des fins contraires à ses statuts. Les désaccords doivent être réglés dans un esprit de dialogue et de respect.
ARTICLE 19 — DISCIPLINE ET SANCTIONS
Tout manquement aux statuts, au présent règlement intérieur ou aux règles de fonctionnement de l'association peut faire l'objet d'une mesure appropriée. Selon la nature et la gravité des faits, peuvent notamment être envisagés : un rappel à l'ordre ; un avertissement ; une suspension temporaire d'une activité ; le retrait d'une responsabilité au sein d'une section ; la suspension temporaire de l'adhésion ; l'exclusion de l'association. La personne concernée doit, lorsque la situation le permet, être informée des faits qui lui sont reprochés et pouvoir présenter ses explications. Toute décision d'exclusion définitive est prise dans le respect des statuts.
ARTICLE 20 — RESPONSABILITÉ DES RESPONSABLES
Les responsabilités confiées aux membres du Bureau et aux responsables de sections doivent être exercées dans l'intérêt de l'association. Une responsabilité associative ne confère aucun droit de propriété sur une section, ses adhérents, son matériel, ses finances ou ses activités. Un responsable quittant ses fonctions doit restituer à l'association : les clés ; les documents ; le matériel ; les moyens de paiement éventuellement confiés ; les équipements ; tout document ou élément appartenant au Clan Mac.Darkan.
ARTICLE 21 — DÉMISSION OU DÉPART D'UN RESPONSABLE DE SECTION
Lorsqu'un responsable de section souhaite quitter ses fonctions, il en informe le Bureau. Le Bureau organise, lorsque cela est nécessaire, la continuité de l'activité. Le départ d'un responsable ne remet pas en cause l'existence de la section, qui demeure une composante du Clan Mac.Darkan tant que le Bureau n'a pas décidé de son arrêt. Aucun responsable quittant ses fonctions ne peut revendiquer la propriété de la section, de ses adhérents ou de son matériel.
ARTICLE 22 — RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS
En cas de désaccord entre membres, entre adhérents et responsables de section ou entre responsables de sections, la recherche d'une solution amiable et respectueuse est privilégiée. Lorsque le différend concerne le fonctionnement d'une section, le Bureau peut être saisi. Le Bureau peut entendre les différentes personnes concernées et prendre les mesures nécessaires au maintien du bon fonctionnement de l'association.
ARTICLE 23 — MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Le présent règlement intérieur peut être modifié conformément aux dispositions prévues par les statuts. Toute modification entre en vigueur à la date décidée par l'organe compétent. Les membres sont informés des modifications applicables.
ARTICLE 24 — ACCEPTATION DU RÈGLEMENT
L'adhésion au Clan Mac.Darkan implique la connaissance et l'acceptation des statuts et du présent règlement intérieur. Chaque membre s'engage à respecter les règles nécessaires au bon fonctionnement de l'association et à contribuer à maintenir un esprit de fraternité, de respect, de bienveillance et d'entraide.
ARTICLE 25 — ENTRÉE EN VIGUEUR
Le présent règlement intérieur entre en vigueur à compter du 1er séptembre 2026. Il s'applique à l'ensemble des membres et activités du Clan Mac.Darkan à compter de cette date.
Fait à La Valette-du-Var, Le 1er septembre 2026.
Pour le Clan Mac.Darkan
Le Président Frédéric Beaunier
Le Vice-Président Hanigan Beaunier--Peron